Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALLE AU CANAPE
crespi michel

Numéro de dépôt :
3766416
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2020
LA HALLE AU CANAPE de crespi michel

Présentation de la marque LA HALLE AU CANAPE

Déposée le 15 septembre 2010 par crespi michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HALLE AU CANAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est crespi michel domicilié(e) le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, crespi michel domicilié(e) le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France.

La marque LA HALLE AU CANAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AU CANAPE est expirée depuis le 15 septembre 2020.

crespi michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA HALLE AU SOMMEIL LES MILLE ET UNE LITERIES , Côté BAZAR , LA HALLE AU SOFA , LA HALLE AU SOMMEIL , LA HALLE AU SOMMEIL 1ER DISCOUNT LITERIE DE MARQUE


crespi michel - le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France


crespi michel - le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620385 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.